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ETUDES DE L'AFIC

SOMMAIRE

• Capital Risque / Venture
• Capital Développement
• Capital Transmission / LBO
• Capital Retournement
• Investisseurs Institutionnels
• Ouvrages professionnels
• Commissions, Comités, groupes de travail et Clubs

CAPITAL RISQUE / VENTURE

1. Capital-Risque : guide des bonnes pratiques (2010)
   Ce guide s'adresse aux différentes parties prenantes dans le montage des opérations de capital-risque (investisseurs en capital-risque, business angels, entrepreneurs, conseils en levées de fonds...). Elaboré par le groupe de travail « Bonnes Pratiques » de la Commission Venture, ses recommandations sont issues de la pratique et de la mise en commun d'expériences. Il propose également une lettre d'intention type décrivant les termes et conditions d'un investissement en capital-risque.
   
2. Capital Risque - Venture Loan (2008)
   Cette note est destinée à regrouper les idées échangées au sein du groupe de travail « Venture Loan » constitué par la Commission Venture de l’AFIC suite aux demandes exprimées par le cabinet du Ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi. Les réflexions ont été menées autour des thèmes suivants :
   (i) Quel est l’état du marché français en matière de « Venture Loan » ?
   (ii) Quels sont les freins avérés ou potentiels au développement de ce marché ?
   (iii) Quelles sont les pistes potentielles de développement d’une telle offre ?
   
3. Capital Risque et Valorisation de la Recherche (2005)
   Fruit de trois années de rencontres auprès des professionnels du Capital Risque (chercheurs au sein de laboratoires publics et privés, enseignants chercheurs, universitaires, chargés de valorisation, industriels, financiers, porteurs de projets), cette étude analyse les pratiques d’essaimage à partir des centres de recherche ou des grands groupes ainsi que le devenir des sociétés créées. Par ailleurs, elle établit un état des lieux des mécanismes et techniques de valorisation des projets de recherche, et dresse une étude des relations entre les start-up et les grands groupes.
   

CAPITAL DEVELOPPEMENT

1. Guide pratique du Capital Développement (2008)
   Vous voulez en savoir plus sur le capital développement : ce guide très pratique est fait pour vous. Il répond de manière concrète aux questions des dirigeants et précise les enjeux du partenariat établi entre l'entrepreneur et l'investisseur. Ce guide est à diffuser très largement auprès des dirigeants et entrepreneurs pour mieux faire connaître le capital développement et les solutions qu'il apporte.
   
2. Capital Développement : le guide des solutions de sortie (2007)
   Cet ouvrage, élaboré dans le cadre des travaux de la Commission Capital Développement, synthétise les pratiques de la place tant du point de vue juridique que du point de vue pratique. Des illustrations de cas réels et des modèles de clauses contractuelles permettent de mieux appréhender la diversité des solutions de sortie envisageables pour surmonter les conflits d'intérêts qui peut apparaître lors d'une session de tout ou partie du capital de l'entreprise.

CAPITAL TRANSMISSION / LBO

1. Impact social dans les opérations de LBO en France (2007)
   L'AFIC et Constantin Associés ont présenté les résultats de leur étude sur l'emploi et l’impact social des opérations de LBO en France. Selon l'étude, la croissance annuelle moyenne des effectifs en France des entreprises soutenues par le Capital Transmission / LBO est de 4,1% dont 78% correspondent à des créations nettes d’emplois.
   
2. Impact des normes IFRS sur les opérations de LBO (2005)
   Etude réalisée en partenariat avec Constantin & Associés
   A l’heure des changements de réglementation comptable au niveau national comme inter-national, cette étude met en relief les conséquences de l’application des normes IFRS sur les comptes des sociétés faisant l'objet d'un LBO (Etats financiers et montages) et formule des recommandations à l'usage des professionnels du métier.
   
3. Le 'P to P' a-t-il un avenir en France ? (2004)
   L’AFIC et Arthur D. Little ont publié les résultats d’une étude sur le thème des opérations de 'P to P' réalisée auprès des acteurs du Capital Investissement (fonds, avocats, banques, conseils) et de sociétés cotées ayant déjà fait ou non l’objet d’une opération P to P. L’enquête rend compte des obstacles perçus par les différents acteurs du marché et synthétise les suggestions d’actions en faveur du développement des opérations de P to P.
   
4. LBO et développement de l'entreprise en France (2004)
   Si le succès du LBO en France ne s’est pas démenti depuis 20 ans, ses conséquences sur l’entreprise à long terme restaient méconnues. C’est pourquoi l’AFIC a décidé de lancer une étude en partenariat avec LEK et Constantin portant sur les sociétés faisant ou ayant fait l’objet d’une opération de LBO.
   
5. Le guide pratique du LBO (2003)
   En collaboration avec des professionnels très expérimentés, l’AFIC a rédigé ce guide afin de répondre aux questions que se posent les entrepreneurs sur le LBO. C’est donc un outil indispensable pour les accompagner tout au long des étapes de sa mise en œuvre.
   
6. LBO secondaires : relais pour la création de valeur ou phénomène d'opportunité ? (2003)
   Initiée par la Commission LBO de l’AFIC, cette étude, réalisée en collaboration avec Ernst & Young, se veut aussi exhaustive que possible sur les risques et les perspectives de ces opérations qui se développent depuis plusieurs années.

CAPITAL RETOURNEMENT

1. De la sous-performance à la sortie de crise : guide pratique pour les investisseurs en capital et les dirigeants (2007)
   Ce guide, issu des réflexions menées par la Commission Retournement et sous performance des entreprises, traite des différentes étapes auxquelles peuvent être confrontés l’investisseur en capital et le dirigeant :
   - la structuration de l’opération de Capital Investissement en amont,
   - la détection de la sous performance,
   - le traitement et la sortie de crise.
   
2. Les investisseurs en capital et le Règlement européen du 29 mai 2000 relatif aux procédures d’insolvabilité (2009)
   Cette étude a pour objet d’attirer l’attention des investisseurs en capital sur l’influence croissante du Règlement européen en cas de faillite de sociétés françaises ayant des filiales à l’étranger et de sociétés françaises filiales de sociétés étrangères, étant précisé que ce document se consacre exclusivement au régime applicable aux débiteurs personnes morales.

INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS

1. Investisseurs Institutionnels : la liquidité des fonds de Capital Investissement (2008)
   Dans le cadre des travaux de la Commission Relations avec les Investisseurs, l’AFIC a souhaité examiner le thème de la liquidité des investisseurs dans les fonds de Capital Investissement. Comme le montre cette étude, l'industrie du Capital Investissement s’est organisée pour répondre à cette contrainte sur la liquidité, que ce soit par une organisation optimale de la gestion des flux au sein du véhicule d’investissement ou par l’offre compétitive d’un marché secondaire.
   
2. Investisseurs institutionnels - gouvernance des sociétés de gestion (2006)
   Dans le but de mieux valoriser notre industrie en matière de gouvernance, cette étude fait un inventaire statistique des comportements et des tendances des sociétés de Capital Investissement français en matière de Gouvernement d’Entreprise à l’égard des investisseurs institutionnels et privés.
   
3. Fonds de fonds : le guide des investisseurs institutionnels (2005)
   Ce guide constitue une synthèse des différentes approches du marché du Capital Investissement par un institutionnel, et du rôle grandissant des fonds de fonds en tant que véhicules d’investissement dans cette classe d’actifs.
   
4. Capital Investissement : le guide des investisseurs institutionnels (2005)
   C’est à l’intention des investisseurs institutionnels français (Compagnies d'assurance, banques, Family Office...) qui s’intéressent au Capital Investissement, sans en avoir déjà une grande expérience, que cette brochure a été conçue. Ce document donne les règles pratiques permettant d’aborder le sujet dans les meilleures conditions, et sera particulièrement utile au moment de définir, ou redéfinir, une politique d’allocation de ressources au Capital Investissement.
1. Version anglaise
   
5. Les investisseurs institutionnels français face au Capital Investissement (2004)
   L’AFIC et le BIPE, avec le soutien de l’AF2I, ont publié les résultats d’une étude sur les positions, perceptions et jugements des investisseurs institutionnels français à l’égard du Capital Investissement.

OUVRAGES PROFESSIONNELS

1. Fonds de Capital Investissement : principes juridiques et fiscaux (2009)
   Daniel Schmidt et Florence Moulin - 2ème édition - Gualino Editeur - 64 € TTC en vente à l'AFIC
   Chaque jour, la presse relate la prise de contrôle d’une société par un « Fonds d’Investissement ». Que recouvre cette expression pour un juriste ou un fiscaliste ? Les abréviations SCR et FCPR dénomment les types de Fonds les plus connus. Leur fonctionnement, leur fiscalité ainsi que la fiscalité de leurs investisseurs, actionnaires ou porteurs de parts, sont décrits dans le détail. Mais il existe encore d’autres types de Fonds, français comme la société holding, ou étrangers comme le Limited Partnership ou la SICAR. Cet ouvrage, recommandé par l’AFIC, permettra tant aux professionnels du Capital Investissement qu’à leurs conseils, ou encore aux universitaires, de maîtriser de façon quasi-exhaustive les différents aspects juridiques et fiscaux régissant les Fonds d’Investissement français.
   
2. Capital Investissement : guide juridique et fiscal (2010)
   François-Denis Poitrinal - 4ème édition - Revue Banque Edition - 75 € TTC en vente à l'AFIC)
   La professionnalisation des acteurs du Capital Investissement s'est accompagnée d'une complexification de leurs investissements. Cet ouvrage permet à tous les publics (entrepreneurs, investisseurs en capital, décideurs juridiques et financiers...) d'aborder de manière pratique et très opérationnelle le cadre juridique et fiscal des opérations de Capital Investissement.

COMMISSIONS, COMITES, GROUPES DE TRAVAIL ET CLUBS

1. Ouvrage de réflexion 'Developpement Durable et Capital Investissement' (2010)
   Le Club Développement Durable de l’Association Française des Investisseurs en Capital (AFIC) présente un ouvrage de réflexion et de retour d’expériences sur les politiques ESG dans les sociétés de gestion.